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IMPOTS ET TAXES CONGOLAIS
IMPOTS ET TAXES CONGOLAIS
Presentation sommaires du systeme fiscal congolais
Le système fiscal congolais est principalement déclaratif. Dans ke cadre d’un systeme declaratif, les impot concerné sont determiné a partir des informations et des documents que le contribuable est obligé de présenter à l’Administration fiscale, a la suite des certains activité economique ou en fonction d’u!n calendrier préetablie.
les impots les plus courant du systeme fiscal congolais. sont reparties dans trois categorie. Il y a lieux des impots qui sont payé du fait de la perception de les revenus quelque soit leur origine. Ceux qui ont pour fondement l la possession d’un capital. Ceux qui se justifie par la realisation d’une depense et enfin tout les impots prelever du fait du franchissement de la frontizere, notammant les frais des douanes. A ces trois categorie d’impot, il convient d’ajouter une parafiscalité plethorique. les quelques lignes ci dessus ne constitue qu’une presentation succinte du système fiscale congolais. il s’agit des impot le plus courant, auxquel peuvent etre soumis les contribuables congolais et ceux quelque soit la nationalité qui reside sur le teritoite congolais.
le systeme fiscal congolaise est de ce fait constituer des impot suivant :
- les impots sur le revenu
- les impots sur les capitaiux
- les impot indirecte sur la valeur ajouté denomé couramment TVA
- les frais de douanes
IMPOTs SUR LE CAPITAux
les impot congomais sur le capital, troiuvent leur fondement sur la possession de certain bien. il sont qualifier egalement d’impot reel. ils conserne essentiellement trois type des biens. leur qualificatio,n est fonction des bien qui justifie qui leur existence. nous distinguons ainsi :
a) l’Impôt foncier.
l’impot foncier comme son nom l’indique, il permet l’assujettissement des propriétés (Concessions) bâties (bâtiments) et non bâties (terrains) suivant leur superficie (au m2).
b)l’ Impôt sur les véhicules (+Taxe spéciale de circulation
l’impot sur les vehicule, est accquitté par les propietaire des véhicules à moteur suivant leur puissance fiscale (au cheval vapeur au tonnage)
c)l’ Impôt sur la superficie des Concessions minières et d’hydrocarbures
Enfin enfin l’impot sur le des Concessions ayant pour objet la recherche ou l’exploitation des minerais ou substances d’hydrocarbures suivant la superficie q’applique a tout qui en son les heureux proprietaire.
impot sur le revenus
PRINCIPE D’IMPOsITION
ltout les le revenu sauf exception generer par des activité exercé au Congo RDC ou qui y sont percu, notamment par des resident au congo est soumis a l’impot,sur le revenu. Toutefois tout les revenus ne sont pas soumis aux meme taux d’imposition; les revenues en fonction de leur nature ou origine repartrie dans des categorie specifique qualié de cedule et imposé a des taux different. l’impot sur le revenue est un ensemble, constituer de plusieur impot cedulaire selon le type des revenus. le legislateur congolmais distingue ainsi 5 categorie d’umpot sur le revenue ou cédule:
LES DIOFFERENT TYPE D’IMPOT SUR LE REVENU OU CEDILE
le legislatur regroupe sous l’appelation de l’impot sur le ven u les categorie de impot suivant :
Impôt sur les revenus locatifs Assujettissement des loyers d’immeubles (=revenus de la location des bâtiments et terrains)
Impot dsur le revenu mobilier. Assujettissement des dividendes, intérêts, tantièmes et redevances, au moment du paiement du revenu. Taux : 20 %
Impot sur le benefice et profit Assujettissement des bénéfices (revenus à caractère commercial), profits (revenus à caractère non commercial) et Rémunérations; Taux : – 30 % IBP/ Sociétés- 30 % IBP. – Progressifs par tranches IBP/personnes physiques mpôt relevant de la compétence des provinces (Taux traditionnel : 22 %)
impot professionnelle sur les remunérations
Cet impot est du par toute les personnes qui percoivent des remuneration ennRDC. IL EN EST AINSI DE contribuables qui dispose d’un contrat de travail regie par le droit. congolais, des profession liberale, du personnel politique, les remuneration qu’un entrepreneur s’attribuer ou attri bue au menbre de sa famille dans le cadre de ses activité; cet impot a pour assiette oiu base de calcul totues le remuneration percu ainsi que les avantags en nature. LE taux de l’IPR est determiné en fonction de remuneration et d’un bareme annuel a taux progressive le taux le plus de bas qui s’applique a la tranvhe de revenu de 0 À 72000 FC EST DE 3%. le taux le plus eleves est de 50% il s’applique au remuneration superieur à 2.331.600 Fc.
cet impot ne peut d’aprés ce qui figure siur le site de la direction generale des impot dépassé le 30% du revenu imposable. ce qui peut sembler incoherent avec le bareme presenter paar cette meme institiion;sic. neamoins certain revenu font l’objet d’un taux unique, c’est de remuneration versé au travailleurs occasionnelle et des indemnité de fin de carrierer
impot exceptionnel sur le revenu es expatrie jjjjjjb ujdjooioppionoiipiphçudjjhbiuyiuhoioioopipopopoiohijijhokiohhiuhokiouhjbhikolpfcgvhbjklhgfvbjkhgvbjhgjbnkhgjbnkhgjhbjbh jnb n
Ordonnance-Loi n° 69/009 du 10 février 1969 relative aux impôts cédulaires sur les revenus
TAXZ SUR LA VALEUR AJOUTE
CARACTERISTIQUE DE LA TVA APPLIQUEE EN RDC
Description du mécanisme de la TVA . A l’instar de la TVA pratiquer dans la plupart des pays du monde. La TVA congolaise est un impôt sur la dépense. Certain le qualifient aussi d’impot sur la consomation. Elle a pour fait generateur en RDC comme ailleurs, le fait d’acquérir un bien ou une prestation de service ayant une valeur marchande.
À chaque achat ou fourniture d’une prestation de service une part du prix convenu est versé a titre d’impôt à l’administration fiscale.
La Taxe sur la Valeur Ajoutée [TVA] est un impôt qui frappe tous les biens et services. C’est le consommateur final qui supporte la TVA car il ne peut pas la déduire.
Réglément de la TVA à l’administration fiscale. Qui paie, quand et comment ? .
Cet impôt est payé matériellement par le commmerscant ou le prestataire à qui vous avez chester la prestation ou le bien. C’est pour cela il est qualifié d’indolore. En effet Souvent celui qui supporte réellement cet impôt ne se rend pas en plus du prix du bien pays. Le Congo ne fait pas exception à cette règle.
IL COnvient de distinguer qui paie de qui supporte. Celui qui supporte c’est celui qui pou schématiser à sort l’argent de sa poche pour achète les bien ou la prestation pour laquelle la tva a été perçu. Qui paie c’est celui qui va verser l’argent au fisc.
Entreprises, organismes collecteur de la TVA. . . Tout entreprise qui collecte la tva. C’est à dire tout les commerçants et entreprise qui font payé la tva à ses client est tenu de souscrire chaque mois, au plus tard le 15 du mois qui suit celui de la réalisation des opérations, une déclaration en double exemplaire, accompagnée du paiement de la TVA.
Cette déclaration exige une rigueur comptable sous peine de sanction. Notamment la tenue d’une comptabilité et la délivrance d’une facture.
TAUX DE PRELEVEMENT DE LA TVA. A combient revient t’elle ?
TAUX DE PRELEVEMT. DE LA TVA LA TVA au congo rdc a fait l’objet d’un taux unique de 16%, depuis peu le legistaeur a mis en un taux de 8 % por le produit laitier. Il exiqste de ce fait deux taux d’imposition pour la tva au congo RDC. Les exportation sont soumis a un taux zero. Recement une suspension de tva a ete decrete pour les produit e premiere necessite. De ce fait il exiqte en rdc trois taux de TVA
Recouvrement : Modalités de paiement de la TVA par les professnelle assujettis. Qui effectue le reglemenbt aupres de l’administration fiscal
Tout entreprise qui collecte la tva. C’est à dire tout les commerçants et entreprise qui font payé la tva à ses client est tenu de souscrire chaque mois, au plus tard le 15 du mois qui suit celui de la réalisation des opérations, une déclaration en double exemplaire, accompagnée du paiement de la TVA.
Cette déclaration exige une rigueur comptable sous peine de sanction. Notamment la tenue d’une comptabilité et la délivrance d’une facture pour chaque opération.
Qui sont obligé de collecter la tva SOUS PARTIE
Tout personn morale ou physique dont le chiffre d’affaires est supérieur à ……
Sont assujettis à la TVA, les personnes physiques ou morales, y compris l’Etat, les provinces, les ETD et les organismes de droit public qui effectuent de manière indépendante, à titre habituel et occasionnel, des opérations économiques dont le chiffre d’affaire est de gale ou supérieur à 80.000.000 de Franc congolais soit à peu près
taux de la TVA, le législateur congolais a, par la Loi de finances n° 21/029 du 31 décembre 2021 pour l’exercice 2022, institué le taux réduit de 8% de la TVA applicable à certains produits de grande consommation, en l’occurrence les laits.
DOUANES
a) à l’importation
b) à l’exportation
a) taxation des marchandises et services entrant sur le territoire national sur base de leurs valeurs en douanes
b) taxation de certaines catégories de marchandises à leur sortie du territoire (café vert, produits minéraux, huiles minérales, énergie électrique, bois, eau douce et mitraille)
) Taux déterminés par le Tarif des droits et taxes à l’importation suivant l’espèce tarifaire
3 taux : 5 %, 10 % et 20 %
b) 3 taux : 1 %, 5 % et 10 %
Ordonnance-Loi n° 10/002 du 20 août 2010 portant Code des Douanes (modifiée et complétée plusieurs fois)
AUTRES TAXES ET CONTRIBUTIONS PARAFISCAL
Site OficAp TVA et DOUANE
Caractéristiques de la tva appliquée auRdc. Que ce que la tva
A l’instar de la tva pratiquer dans la plupart pays du monde. La tva est un impôt sur la dépense. Certain le qualifient aussi d’impot sur la consomation. Elle a pour fait generateur en rdc comme ailleur le fait d’acquerir un bien ou une prestation de service ayant une valeur marchande.
À chaque achat ou fourniture d’une prestation une part du prix convenu est versé a titre d’impôt à l’administration fiscale.
La Taxe sur la Valeur Ajoutée [TVA] est un impôt qui frappe tous les biens et services. . C’est le consommateur final qui supporte la TVA car il ne peut pas la déduire.
Reglement de la tva à l’administration fiscale. Qui paie quand comment ?
Cet impôt est payé matériellement par le commmerscant ou le prestataire à qui vous avez chester la prestation ou le bien. C’est pour cela il est qualifié d’indolore. En effet Souvent celui qui supporte réellement cet impôt ne se rend pas en plus du prix du bien pays. Le Congo ne fait pas exception à cette règle.
IL COnvient de distinguer qui paie de qui supporte. Celui qui supporte c’est celui qui pou schématiser à sort l’argent de sa poche pour achète les bien ou la prestation pour laquelle la tva a été perçu. Qui paie c’est celui qui va verser l’argent au fisc.
Tout entreprise qui collecte la tva. C’est à dire tout les commerçants et entreprise qui font payé la tva à ses client est tenu de souscrire chaque mois, au plus tard le 15 du mois qui suit celui de la réalisation des opérations, une déclaration en double exemplaire, accompagnée du paiement de la TVA.
Cette déclaration exige une rigueur comptable sous peine de sanction. Notamment la tenue d’une comptabilité et la délivrance d’une facture.
TAUX DE PRELEVEMENT DE LA TVA. A combient revient t’elle ?
LA TVA au congo rdc a fait l’objet d’un taux unique de 16%, depuis peu le legistaeur a mis en un taux de 8 % por le produit laitier. Il exiqste de ce fait deux taux d’imposition pour la tva au congo RDC. Les exportation sont soumis a un taux zero. Recement une suspension de tva a ete decrete pour les produit e premiere necessite. De ce fait il exiqte en rdc trois taux de TVA
Recouvrement : Modalités de paiement de la TVA par les professnelle assujettis. Qui effectue le reglemenbt aupres de l’administration fiscal
Tout entreprise qui collecte la tva. C’est à dire tout les commerçants et entreprise qui font payé la tva à ses client est tenu de souscrire chaque mois, au plus tard le 15 du mois qui suit celui de la réalisation des opérations, une déclaration en double exemplaire, accompagnée du paiement de la TVA.
Cette déclaration exige une rigueur comptable sous peine de sanction. Notamment la tenue d’une comptabilité et la délivrance d’une facture pour chaque opération.
Qui sont obligé de collecter la tva SOUS PARTIE
Tout personn morale ou physique dont le chiffre d’affaires est supérieur à ……
Sont assujettis à la TVA, les personnes physiques ou morales, y compris l’Etat, les provinces, les ETD et les organismes de droit public qui effectuent de manière indépendante, à titre habituel et occasionnel, des opérations économiques dont le chiffre d’affaire est de gale ou supérieur à 80.000.000 de Franc congolais soit à peu près
taux de la TVA, le législateur congolais a, par la Loi de finances n° 21/029 du 31 décembre 2021 pour l’exercice 2022, institué le taux réduit de 8% de la TVA applicable à certains produits de grande consommation, en l’occurrence les laits.
DDroit de douanes et autres taxes
Quelle est la structure des droits et taxes à l’importation en R.D. Congo pour les produits ci-après ?
• 5% des droits de douane pour :
• Les biens d’équipements
• Les matières premières brutes
• Les intrants agricoles et d’élevage
• La collection d’assemblage CKD
• Les intrants pharmaceutiques
• Les machines automatiques pour le traitement de l’information
• Le lait et autres préparations pour l’alimentation des enfants
• 10% des droits de douane pour
• Les collections d’assemblage MKD
• Les produits alimentaires de grande consommation
• Les pièces de rechanges, pièces détachées et accessoires
• Les intrants industriels
• 20% pour les autres produits finis.
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